1. Éditeur du site
Le présent site est édité par : Comité 54 de Handball
Adresse : 13 Rue Jean Moulin, 54510 Tomblaine
Téléphone : 03 83 18 88 10
Adresse e-mail : 5654000.president@ffhandball.net
SIRET : 38478833700010
Nom de la directrice de publication : Christine Belleville
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Webflow
Adresse : 398 11th Street - 2nd Floor - San Francisco, CA 94103 - USA
Site web : https://webflow.com/
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive du Comité 54 de Handball, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, ou exploitation partielle ou totale de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du Comité 54.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon et est passible de poursuites judiciaires conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Collecte et traitement des données
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées sur ce site (formulaires de contact, inscriptions, etc.) sont exclusivement destinées à [précisez l’objectif : répondre aux demandes, gérer les inscriptions aux événements, etc.].Ces données ne seront jamais transmises à des tiers sans votre consentement préalable.
Vos droits
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
• Droit d’accès, de rectification, ou d’effacement.
• Droit à la limitation ou à l’opposition du traitement.
• Droit à la portabilité des données.
Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :
Comité 54 de Handball
Adresse : 13 Rue Jean Moulin, 54510 Tomblaine
E-mail : 5654000.president@ffhandball.net
Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous avez la possibilité de configurer votre navigateur pour refuser ou accepter les cookies.
5. Responsabilité
Le Comité 54 de Handball s’efforce de maintenir à jour et exactes les informations diffusées sur le site. Cependant, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes, ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites. Le Comité 54 ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux relevant de la juridiction de [ville de l’adresse du siège social].
7. Crédits
La conception et la réalisation technique du site ont été assurées par :
Mathis Blond Communication
Adresse : 1 rue Aristide Briand, 54210, St Nicolas de Port
Téléphone : 07 49 39 86 46
E-mail : contact@mathisbcom.com
Site web :
www.mathisbcom.com